Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de RDC Web Médias.

La structure générale, ainsi que les textes et images composant ce site sont la propriété du groupe RDC Web Médias. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du groupe RDC Web Médias est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques du groupe RDC Web Médias figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du groupe RDC Web Médias est donc également interdite. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du groupe RDC Web Médias.